La première étape de tout programme : recenser vos systèmes, puis les classer selon un chemin de décision qui place les exclusions avant l'annexe III. Le niveau est calculé à partir de vos réponses, pas saisi.
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On ne classe pas ce qu'on n'a pas recensé, et on ne budgète pas un programme sans savoir combien de systèmes tombent dans chaque catégorie. Ce fichier fait les deux, dans l'ordre qui évite les erreurs habituelles.
La plupart des exercices de classification vont directement à l'annexe III et demandent « est-ce dans la liste ? ». C'est ainsi qu'un modèle de détection de fraude finit classé à haut risque : il ressemble à du scoring de crédit, et l'exclusion qui l'écarte se trouve à l'intérieur du même point.
Le chemin de décision pose les huit questions dans l'ordre qui donne la bonne réponse :
Vous répondez à cinq questions par oui ou par non pour chaque système. Le classeur en déduit le niveau. Cela compte plus qu'il n'y paraît : une classification saisie est une opinion, une classification déduite de réponses explicites est une piste d'audit. Si une autorité conteste, vous montrez quelle réponse a produit le résultat.
Les lignes vides restent vides : elles ne comptent pas silencieusement comme des systèmes à haut risque. L'onglet de synthèse donne les chiffres qu'une discussion budgétaire réclame.
Les organisations en ressortent avec beaucoup moins de systèmes à haut risque qu'elles ne le redoutaient, et un ou deux qu'elles n'avaient pas vus — typiquement aux ressources humaines, car le point 4 de l'annexe III vous attrape en tant qu'employeur, quel que soit votre secteur.
Si tous vos systèmes ressortent à haut risque, la classification est presque certainement fausse. Le fichier le dit explicitement et indique les trois exclusions à relire.
Votre organisation est-elle soumise à la fois à l'AI Act et à DORA ? Les deux règlements se croisent sur la résilience opérationnelle des systèmes d'IA financiers. Notre site jumeau regulation-dora.eu couvre DORA en profondeur — et détaille ce que l'AI Act ajoute par-dessus un programme DORA existant.
L'AI Act pour les institutions financières ↗ Explorer regulation-dora.eu ↗Non. L'article 3, point 1, exige un système qui infère, à partir des entrées reçues, la manière de générer des sorties. Un moteur déterministe qui exécute des conditions écrites par un humain n'infère rien, et les lignes directrices de la Commission de février 2025 confirment que les systèmes fondés sur des règles simples sont exclus.
Le profilage de personnes physiques. Un système qui profile est toujours à haut risque, quoi qu'il fasse par ailleurs. Et si vous invoquez le filtre, vous devez documenter l'évaluation avant la mise sur le marché et enregistrer le système dans la base de données de l'UE.
Parce qu'une classification saisie est une opinion et qu'une classification déduite est une piste d'audit. Si une autorité conteste, vous pouvez montrer quelle réponse a produit le résultat.